Archive des tags | "PAC"

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PAC 2015, PAC 2016 et la suite? par Marc Varchavsky

Publié le 19 juillet 2016 par Anne-Sophie


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PAC – Ne pas s’endormir sur ses lauriers ! par Nathalie Velay

Publié le 28 avril 2015 par CERFRANCE

PAC – Ne pas s’endormir sur ses lauriers ! par un expert CERFRANCE (1er semestre 2015)

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Fin des quotas laitiers – Nouvelles relations entre producteurs et laiteries par Martine Poupard

Publié le 31 mars 2015 par Anne-Sophie

Fin des quotas laitiers – Nouvelles relations entre producteurs et laiteries par un expert CERFRANCE (1er semestre 2015)

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PAC 2015 – Des incertitudes qui freinent les décisions économiques par Marc Varchavsky

Publié le 19 mars 2015 par CERFRANCE

PAC 2015 – Des incertitudes qui freinent les décisions économiques par un expert CERFRANCE (1er semestre 2015).

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La place de la PAC en Italie : Comparaison avec la France par Jean-Marie Seronie

Publié le 31 juillet 2014 par CERFRANCE

La place de la PAC en Italie : Comparaison avec la France par un expert CERFRANCE (2nd semestre 2014)

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L’accord budgétaire de l’Union Européenne : la PAC au 1er plan par Jean-Yves Morice

Publié le 18 avril 2013 par Anne-Sophie

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PAC : des choix français difficiles par Jean-Marie Séronie

Publié le 22 mars 2013 par Anne-Sophie

Analyse de la PAC par un expert CERFRANCE.

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Quel modèle de l’innovation dans la nouvelle PAC ? par Philippe Boullet

Publié le 29 novembre 2012 par Anne-Sophie

Analyse de l’innovation dans la nouvelle PAC par Philippe Boullet, directeur de l’offre et des compétences au Conseil National CERFRANCE.

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La réforme de la PAC en dehors du temps ? par Philippe Boullet

Publié le 25 octobre 2012 par Anne-Sophie

Analyse de la réforme de la PAC par Philippe Boullet, directeur de l’offre de services au Conseil National CERFRANCE.

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PAC : la recomposition des forces en présence ! par Marc Varchavsky

Publié le 16 octobre 2012 par CERFRANCE

Analyse de la PAC et de la recomposition des forces en présence par Marc Varchavsky, responsable du développement de l’offre de services au Conseil National CERFRANCE.

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La convergence des aides de la PAC par Marc Varchavsky

Publié le 13 septembre 2012 par CERFRANCE

Analyse de la convergence des aides de la PAC par Marc Varchavsky, responsable du développement de l’offre et des compétences au Conseil National du réseau CERFRANCE.

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La PAC sera-t-elle vert…ueuse ? par Philippe Boullet

Publié le 06 septembre 2012 par CERFRANCE

Analyse de la PAC par Philippe Boullet, directeur de l’offre et des compétences au Conseil National CERFRANCE.

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La PAC 2014 au cœur des crises

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La PAC 2014 au cœur des crises

Publié le 29 novembre 2011 par CERFRANCE

Crise alimentaire, crise agricole, crise environnementale, crise financière : c’est à ces crises successives impactant l’agriculture auxquelles la PAC 2014 tente de répondre (volatilité des marchés agricoles, sécurité alimentaire, légitimité des aides). Mais élaboré depuis plus de 18 mois, autant dire un siècle,  le projet présenté en octobre dernier n’a pas pu intégrer la plus graves d’entre elles : la crise de l’Euro dont personne ne sait aujourd’hui jusqu’où elle conduira ou ne conduira pas l’Europe.

Du changement et peu de surprises

A la différence des précédentes réformes (Quotas laitiers en 1984, réforme de 1992 ou découplage des aides en 2003) qui entretenaient un certain suspens la présentation des propositions législatives de la PAC 2014 par Dacian CIOLOS fait exception.

Plusieurs raisons à cela :, le Parlement Européen devenu co-décisionnaire sur la PAC depuis l’application du traité de Lisbonne avait pris l’initiative sur l’orientation des débats. De son côté, la commission avait préparé terrain  en novembre 2010 en bâtissant son projet autour de trois scénarios dont deux jugés inefficaces par elle-même. Enfin et surtout, les propositions de la Commission sur le cadre financier 2014-2020 annoncées fin juin 2011 ont eu la primauté sur les propositions de la PAC 2014.

Le budget de la PAC est ainsi gelé sur la période 2014-2020, ce qui inflation oblige se traduira bien par une baisse en terme réel des moyens alloués à l’agriculture.

Quel sens donner à cette réforme de la PAC 2014 ?

En synthèse les propositions de la PAC 2014 se traduisent par un nouvel élan pour l’environnement via le verdissement obligatoire des aides à hauteur de 30% du paiement de base. Applicable pour l’ensemble des aides du 1er pilier, la commission a préféré  un territoire européen vert pâle plutôt que quelques zones clairsemées en vert foncé ;

L’autre sujet majeur consistait à entamer le processus de convergence des aides directes entre les Etats-Membres. Redoutée par les Etats-Membres historiques (UE à 15) cette convergence des aides apparaît au final relativement timide sur cet exercice budgétaire 2014-2020.

En revanche, la convergence au sein des Etats-Membre est rendue obligatoire d’ici 2020. Cette transition sera particulièrement sensible en France  qui est restée accrochée à ses références « pré »historiques, si ce n’est le premier pas impulsé par Michel BARNIER lors du bilan de santé.

Cette convergence nationale (ou régionale) ne manquera pas de voir s’affronter d’une part les filières agricoles et d’autre part les territoires, tant les écarts peuvent être importants. Si les céréaliers ont encore un bout de chemin à parcourir pour s’approcher de la moyenne nationale, certains systèmes pourraient être davantage affectés  soit de part leur haut niveau de DPU (le système « lait intensif +taurillons » peut atteindre 550 €/ha) soit par la contrainte du verdissement lié à la diversité des cultures (Système maïs irrigué).

D’autres mesures dont certaines facultatives sont venues enrichir le dispositif : une bonification de 25% des aides pour les jeunes agriculteurs, la possibilité de dégager 5% des soutiens pour les zones à handicaps naturels,  de même que 5% pour le soutien couplé de filières agricoles sensibles.

La conjugaison des crises au pluriel a aussi entamé l’orthodoxie libérale de la Commission. Qu’il s’agisse du maintien des outils d’intervention, de la possibilité de coupler jusqu’à 5% des aides directes, d’adoucissement des règles du droit de la concurrence (organisation des producteurs, interprofession), la PAC 2014, sans revenir en arrière, marque un arrêt dans le « démantèlement » des outils de protection.

Contrairement aux réformes passées (depuis 92 jusqu’en 2003), il n’est pas question de baisse de droits de douanes, de baisse de prix d’intervention, de réduction des capacités de stockage, de poursuite du découplage des aides etc.  Ce revirement est aussi le fruit de l’absence d’avancées dans les négociations  à l’OMC ; Le cycle de DOHA est dans un coma profond et il est fort probable qu’une future réforme de la PAC sera à négocier d’ici la mise en œuvre d’un nouvel accord à Genève.

Et si on ne pouvait plus financer la PAC à ce niveau ?

Cette proposition de PAC 2014 va désormais être traditionnellement débattue, amendée, et critiquée  de toute part Mais au-delà de ces négociations, certains pointent déjà son caractère périmé.  Ainsi Stéphane LE FOLL , député européen et  probablement l’un des plus fins connaisseurs du dossier PAC en France, appelait dès la mi-novembre à un moratoire sur la PAC 2014, tant le peu de visibilité actuelle sur  l’avenir européen rendait toute projection  budgétaire de la PAC à horizon 2020 très illusoire.

Alain LE BOULANGER – CERFRANCE Normandie.

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La réforme de la PAC : Conséquences sur les exploitations françaises

Publié le 01 juin 2011 par CERFRANCE

Analyse de la réforme de la PAC : Conséquences sur les exploitations françaises, par Jacques MATHE, Economiste CERFRANCE Poitou-Charentes.

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Le rôle des aides directes

Publié le 09 mars 2011 par CERFRANCE

Le rôle des aides directes par Philippe BOULLET, Directeur du Développement au Conseil National CERFRANCE

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Les crises ont-elles sauvé la PAC 2013 ?

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Les crises ont-elles sauvé la PAC 2013 ?

Publié le 14 décembre 2010 par Jean-Marie Séronie

La messe semblait dite à Bruxelles : il faut  considérablement réduire les ambitions d’une PAC  budgétivore puisqu’elle ne sert plus à grand chose.  Les objectifs des années 60 sont atteints et les  réformes libérales engagées depuis Mac Sharry en  1992 ont été un succès. Nos stocks sont à zéro et  nous exportons sans soutien.
Il ne reste plus qu’à réduire en douceur les budgets pour les allouer à de nouvelles politiques de croissance durable davantage en phase avec la modernité et les demandes de nos concitoyens… C’était il y a trois ans… une éternité… depuis les prix ont flambé en 2007 ressuscitant le fantôme de la rareté et se sont effondrés en 2009 engendrant sans doute la pire crise agricole de toute l’histoire de la PAC.
L’ambiance est donc aujourd’hui tout autre dans les couloirs Bruxellois…
On entend des propos du style : le commissaire souhaite des agriculteurs sur tous les territoires de l’Union… il faut différents types d’agriculture… Il faut une sécurité alimentaire… L’agriculture est productrice de biens publics dont l’emploi… Quelle régulation des marchés ? …

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